Photo : Prison de Sde Teiman, Israël © Quds News Network

Le célèbre astrophysicien Stephen Hawking a découvert qu’un trou noir, cet objet céleste qui avale tout ce qui l’entoure et dont, apparemment, rien de ce qui y pénètre ne s’échappe jamais, émet néanmoins un certain niveau de rayonnement électromagnétique. Comme il est d’usage dans les sciences exactes, ce phénomène a été baptisé du nom du scientifique qui l’a découvert ; en l’occurrence, le « rayonnement de Hawking ».

Sde Teiman, la base militaire israélienne transformée en centre de détention pour Palestiniens, qui comprend un complexe hospitalier pour les prisonniers, a fonctionné depuis le début de la guerre dévastatrice menée par Israël contre Gaza comme un trou noir moral. Toutes les traces d’humanité — qu’il s’agisse des principes moraux les plus élémentaires, de l’éthique médicale ou de tout vestige de honte israélienne — y ont été englouties et ont complètement disparu.

D’après les témoignages d’anciens détenus et les enquêtes menées par des journalistes et des organisations de défense des droits humains, nous, Israéliens, y avons affamé, torturé et humilié des prisonniers palestiniens, tout en prodiguant aux blessés et aux malades des soins médicaux honteux qui, à plusieurs reprises, ont conduit à des amputations qui auraient pu être évitées si les soins avaient été raisonnables. Toutes les valeurs ont été aspirées au cœur du trou noir moral qu’est le camp de Sde Teiman. N’y a-t-il vraiment aucune valeur qui en ait été épargnée ?

Eh bien, il s’avère que Sde Teiman, lui aussi, émet son propre rayonnement de Hawking. Mais tout comme ce qui a disparu à Sde Teiman, le rayonnement qui en émane n’est pas électromagnétique mais éthique : Sde Teiman a révélé la vérité sur la nature, le fonctionnement et la mission des forces de l’ordre chargées de traiter les allégations de violations des droits humains commises par Israël à l’encontre des Palestiniens.

La semaine dernière, le plus haut responsable juridique de l’armée israélienne a abandonné toutes les charges retenues contre cinq soldats de la Force 100, accusés d’avoir battu un détenu palestinien et de lui avoir déchiré le rectum en le poignardant avec un objet tranchant — un acte qui a été partiellement filmé par une caméra de vidéosurveillance dans une vidéo qui a ensuite été divulguée. Ce faisant, il a dévoilé une fois pour toutes le grand mensonge israélien concernant l’existence d’un système d’enquête et de poursuite professionnel et indépendant cherchant réellement à demander des comptes aux soldats rebelles.

La clôture de l’affaire et l’annulation de l’acte d’accusation reprochant aux accusés d’avoir infligé d’horribles sévices physiques à un détenu sans défense ont libéré la vérité des chaînes de mensonges dans lesquelles elle était maintenue par l’appareil de hasbara israélien. (Soit dit en passant, c’est là l’usage correct de la racine hébraïque ḥ-l-tz, « extraire » — non pas l’Israélien coincé à Londres qui a trouvé un vol pour retourner au pays des guerres, de l’apartheid et d’un gouvernement kahaniste, mais une terrible vérité emprisonnée en enfer et ramenée à la lumière.)

La vérité, c’est qu’un système répressif qui s’efforce véritablement de tenir les soldats pour responsables lorsqu’ils tuent, humilient ou maltraitent des Palestiniens n’a jamais existé en Israël, ou du moins pas depuis plusieurs décennies. La vérité, c’est qu’il existe un système qui accorde de facto l’immunité aux soldats lorsque leurs victimes sont palestiniennes, et qui s’efforce même d’aboutir à ce résultat.

Et la vérité, c’est que les rares cas de responsabilisation que le système produit visent à dissimuler cette réalité et à repousser l’accusation selon laquelle il n’y a pas de sanction en Israël pour avoir fait du mal aux Palestiniens.

En d’autres termes, les systèmes de justice militaire ont longtemps voulu fonctionner sans véritable application de la loi, tout en donnant l’impression de remplir leur mission, en sacrifiant quelques affaires, généralement mineures, dans lesquelles des actes d’accusation ont été déposés. Ces actes d’accusation n’ont jamais eu pour but de faire respecter la loi, mais plutôt de servir de démonstration symbolique de l’application de la loi — une exception conçue pour masquer la règle.

Selon des données obtenues grâce à des demandes d’accès à l’information adressées à l’armée par l’organisation israélienne de défense des droits humains Yesh Din (pour laquelle j’interviens en tant que conseiller juridique), entre 2016 et 2024, les autorités militaires chargées de l’application de la loi ont été informées de 2 427 plaintes concernant des atteintes portées à des Palestiniens par des soldats en Cisjordanie occupée. L’armée n’a ouvert des enquêtes que sur 552 de ces cas (22,7 % des plaintes), et seuls 23 ont abouti à des mises en accusation (0,9 %).

Dans la bande de Gaza, la situation n’est guère meilleure : plus de 1 500 plaintes liées au comportement de soldats depuis octobre 2023 n’ont donné lieu jusqu’à présent qu’à deux mises en accusation.

C’est dans ce contexte qu’il faut comprendre la décision du procureur général militaire Itay Offir de classer l’affaire des abus de Sde Teiman : non pas comme le dernier clou dans le cercueil de la prétendue application de la loi, mais plutôt comme l’abandon de toute cette mascarade.

Un ennemi à l’intérieur

Il en va de même pour les justifications de la clôture de l’affaire, qui ne devraient pas tenir la route sur le plan juridique. Offir a expliqué que, le détenu victime d’abus ayant été renvoyé à Gaza, le témoin principal avait été perdu. Pourtant, sa décision ne mentionne pas si l’ancien détenu a été contacté et s’il a été demandé s’il serait disposé à entrer en Israël pour témoigner contre les personnes soupçonnées de l’avoir maltraité.

Offir a également affirmé que, comme sa prédécesseure, Yifat Tomer-Yerushalmi, et son équipe avaient enfreint la loi en divulguant la vidéo aux médias et en faisant obstruction à l’enquête sur cette fuite, l’équité de la procédure et le sens de la justice avaient été compromis.

En tant qu’ancien avocat pénaliste, j’ai du mal à comprendre en quoi un tel comportement inapproprié modifie l’ensemble des preuves à charge contre les accusés ou la capacité d’un tribunal militaire à juger l’affaire sans préjugé. Pour le meilleur ou pour le pire, la fuite et la tentative de dissimulation n’ont pas altéré la crédibilité ni la valeur probante des éléments de preuve dans cette affaire : la vidéo, les rapports médicaux sur l’état du détenu, ou les témoignages du détenu et des suspects.

Enfin, le procureur général militaire a fait remarquer que l’enquête sur la fuite et l’entrave à l’enquête qui s’en est suivie pourraient entraîner des retards importants dans le déroulement du procès contre les accusés. Cela est peut-être vrai et pourrait effectivement créer un retard problématique dans l’administration de la justice, mais ce n’est pas la première affaire judiciaire en Israël à durer longtemps, et je n’ai jamais entendu parler d’actes d’accusation dans des affaires pénales graves qui auraient été annulés simplement parce que la procédure traînait en longueur.

La vérité est que la raison pour laquelle on abandonne l’apparence de l’application de la loi n’est pas liée à des difficultés en matière de preuve ou à une atteinte à l’équité procédurale, mais plutôt à un changement dans la constellation des pressions exercées sur le système judiciaire israélien dans son ensemble.

Il y a dix ans, la principale préoccupation du procureur général militaire et du procureur général était l’atteinte à l’image d’Israël aux yeux de la communauté internationale — ce qui pouvait entraîner des pressions internationales, voire des poursuites devant les tribunaux internationaux. C’était là le moteur qui dictait la nécessité de poursuites sacrificielles.

Aujourd’hui, cependant, l’hostilité de la droite israélienne envers le système judiciaire national, et l’utilisation de rares cas d’application de la loi — comme celui d’Elor Azaria, un soldat israélien filmé à Hébron en train d’exécuter un Palestinien gisant blessé au sol après avoir poignardé un autre soldat — pour l’inciter à la haine, ont convaincu le procureur général et le procureur général militaire d’abandonner même l’apparence d’une application de la loi.

Autrefois, ils craignaient le monde ; aujourd’hui, ils craignent les dirigeants israéliens et la colère de politiciens brutaux — tels que ceux qui ont fait irruption à Sde Teiman pour empêcher l’arrestation des suspects — et se rangent à leur avis.

Avec la clôture de l’affaire Sde Teiman, il ne reste, à ma connaissance, que deux affaires dans lesquelles des actes d’accusation ont été déposés contre des soldats pour des faits liés à la guerre à Gaza. L’une concerne un soldat shlimazel qui a volé de l’argent dans une maison palestinienne (un événement courant dans cette guerre) et, lorsqu’il a tenté de le déposer en Israël, il s’est avéré qu’une partie était fausse. La seconde concerne un réserviste qui a également agressé des détenus à Sde Teiman mais qui a bêtement signé un accord de plaidoyer ; rétrospectivement, il mérite le Prix Israël pour avoir été un freier.

La vérité, pure et simple, a jailli de Sde Teiman. Pendant des années, elle a été muselée et réduite au silence par ses gardiens : le porte-parole de l’armée israélienne, l’appareil de hasbara du gouvernement et le système judiciaire israélien. Mais ils l’ont libérée de ses chaînes dès qu’il est devenu évident que la maintenir emprisonnée créait un ennemi à l’intérieur du pays qui exploitait leur propre mensonge à des fins politiques.

Traduction : AFPS